Mentions Légales

Amen

Droits d'auteur et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. 
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet. 
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 
- gratuité de la diffusion ; 
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.lycee-terrasson.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". 
- pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter. 

 

Informations nominatives
Les informations envoyées sont destinées au lycée antoine de Saint Exupery qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. 
Pour l'exercer, adressez-vous au lycée antoine de Saint Exupery. 

Confidentialité des courriers
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que : 
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ; 
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse. 

Déclaration CNIL
Conformément à la dispense n°7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), ce site internet n'a pas à faire l'objet d'une déclaration spécifique.

Liens : 
Le site www.lycee-terrasson.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du lycée Saint-Exupery. L'équipe du lycée Saint-Exupery n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.